S'CoursAcademy

Mentions légales

Qui édite ce service, qui l'héberge, et à qui s'adresser.

Version du 20/08/2026

1. Éditeur du site et de l'application

  • S'COURS ACADEMY
  • SIRET : 990 367 880 00012
  • Siège social : 18 Place Paul Claudel, 78180 Montigny-le-Bretonneux, France
  • Courriel : academy@scours.fr
  • Téléphone : 07 80 90 02 92
  • Assujettie à la TVA — taux applicable : 20 %
  • Site du service : academy.scours.fr

2. Directeur de la publication

Benjamin Raynier, gérant de S'COURS ACADEMY.

3. Hébergement

Le site et l'application sont hébergés dans l'Union européenne :

  • Vercel Inc. — hébergement du site et de l'espace en ligne, région d'exécution Dublin (Irlande, identifiant de région dub1). Coordonnées complètes sur vercel.com.
  • Supabase — base de données, authentification et stockage des fichiers, sur l'infrastructure Amazon Web Services région eu-west-1 (Irlande). Coordonnées complètes sur supabase.com.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site et de l'application — marque et logo S'COURS ACADEMY, textes, éléments graphiques, supports pédagogiques, structure et code — est la propriété de S'COURS ACADEMY ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les supports remis aux élèves sont réservés à un usage strictement personnel dans le cadre des cours suivis.

5. Données personnelles

Le traitement des données des familles, des élèves et des professeurs est décrit dans notre politique de confidentialité. Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment depuis votre espace ou depuis l'application, rubrique « Profil ».

6. Conditions de vente

Les prestations vendues (packs d'heures, cours et stages) sont régies par nos conditions générales de vente.

7. Signaler un contenu ou une erreur

Pour toute question relative au site, à son contenu ou à ces mentions, écrivez-nous à academy@scours.fr ou appelez le 07 80 90 02 92.

Document établi le 20/08/2026 — à faire valider par un conseil.